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Bibliographie

La constitution Habous (ou  wakfs) est un mode de transmission à titre successoral. La dévolution haboussale diffère de la dévolution successorale en ce qu'elle découle de la volonté du fondateur et non de la loi. Les dévolutaires de habous tiennent leurs droits directement du fondateur et de la constitution et non par voie de succession. Par la suite, l'accroissement se produit entre eux en dehors de tout droit successoral (Khalfoune 2005).

L'institution du habous en droit islamique est l'œuvre du fiqh dont le caractère est très largement doctrinal, et non révélé. Il trouve son origine dans un hadith du prophète. On raconte qu'Omar Ibn El Khettab aurait demandé au prophète ce qu'il pouvait faire de sa terre pour être agréable à Dieu.  Le prophète aurait répondu : " Immobilises là de façon à ce qu'elle ne puisse être ni vendue, ni donnée, ni transmise en héritage et distribues en les revenus aux pauvres ". C'est par la suite que cette directive du prophète a été développée et systématisée par le fiqh au 2e siècle de l'hégire. Conformément à l'interprétation - ayant une valeur normative en droit islamique - que les grands maîtres de l'islam ont donnée à ce hadith, le bien désigné doit être consacré à une œuvre pieuse ou à une fondation d'intérêt général, sans limitation de durée. Mais il est admis que l'on garde le droit d'attribuer l'usage (ou seulement l'usufruit) de ce bien aux personnes de son choix, et éventuellement à soi-même selon le rite hanéfite. (Wikipédia, Habous, 2017), (Khalfoune 2005).

D'après la doctrine hanéfite, le constituent (un musulman libre et sain d'esprit) peut disposer de l'usufruit des biens à sa guise et notamment, exclure ses veuves ou ses filles du bénéfice du habous. L'acte de habous déclare souvent établir l'immobilisation au profit du fondateur d'abord et ensuite au profit des ses enfants de sexe masculin du premier degré et de leurs descendants du même sexe avec cette réserve que les filles pourront prétendre aux biens habousés si elles sont veuves ou dans le besoin. La jouissance du bien habousé ne constitue pas un droit réel pouvant être susceptible de saisie réelle ; tout au plus, pourrait-on prétendre à la saisie mobilière des fruits perçus. En Algérie, l'institution wakf ou habous existait depuis fort  longtemps ; elle était déjà bien connue du temps de la régence turque, de la colonisation française. Au début de la colonisation, la moitié des terres cultivables ressortissait au habous (Bleuchot 2011), (Khalfoune 2005).

C'est dans  ce contexte,  que le 1er Radjeb 1154 de l'Hégire, correspondant au 12 septembre 1741 de l'ère grégorienne (du temps de la régence turque), le Cheikh Abdelkrim ben Cheikh Chérif ben Sidi El Djoudi Benhadj a fait dresser un habous (un manuscrit en arabe) en présence de notables de la région des Babors et des grands des tribus. Au préalable, ces notables ont déclaré connaitre parfaitement de nom et de vue Cheikh Abdelkrim et qu'il se trouve dans l'état de capacité légale lui permettant légitiment a constitué ce Habous tout ce dont il est propriétaire, tous les fruits qui lui reviennent à titre de revenues de ses terres ainsi que les constructions édifiées actuellement avec l'abreuvoir qui s'y trouve, les arbres fruitiers, non fruitiers et autres près de la fraction Ouled Bouharathe. Le Habous comporte aussi les immeubles situés près de la montagne des Babors, confinant les parcelles dénommées " El Bkhabikh ", " Echouafa ", " Boufounasne ", " Timoulah ", " Asfour ", " El Keraker ", " El Djebasse ", " El Messala ", " El Bechani " et " Erraai " (Djoudi Abdelkrim, 1741).

Mahieddine DJOUDI (2017) Site de Sidi El Djoudi Belhadj. djoudi@online.fr


Date de création : 11/11/2017 16:08
Catégorie : - أحفاد سيّدي الجوديّ
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